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Marques déposées par CONSTANTIN Isabelle
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CUVEE DU CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHENE VERT
CONSTANTIN Isabelle, Andrée, Danielle

Numéro de dépôt :
3062428
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010
CUVEE DU CHENE VERT de CONSTANTIN Isabelle

Présentation de la marque CUVEE DU CHENE VERT

Déposée le 24 octobre 2000 par CONSTANTIN Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est CONSTANTIN Isabelle, Andrée, Danielle, domicilié(e) 6, Chemin des Roumiguières, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANTIN Isabelle et Serge - France.

La marque CUVEE DU CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CHENE VERT est expirée depuis le 24 octobre 2010.


CONSTANTIN Isabelle, Andrée, Danielle - 6, Chemin des Roumiguières, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


CONSTANTIN Isabelle et Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Cuvée du Chêne Vert".