Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018
Monsieur Constant Ferrand
Monsieur Guillaume Niay

Numéro de dépôt :
4422458
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018 de Constant Ferrand

Présentation de la marque LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par monsieur Constant Ferrand et monsieur Guillaume Niay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Les déposants sont monsieur Constant Ferrand domicilié(e) 1 Place de la Mairie - 02200 - Acy - France et monsieur Guillaume Niay domicilié(e) 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Niay domicilié(e) 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France.

La marque LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018 arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

Constant Ferrand a également déposé les autres marques suivantes : La Plante du Loup


Monsieur Constant Ferrand - 1 Place de la Mairie - 02200 - Acy - France

Monsieur Guillaume Niay - 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France


Monsieur Guillaume Niay - 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 22 janvier 2019 - Concession de licence n°746362 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.