Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tom & Zoé
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4035631
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/09/2023
Tom & Zoé de CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Présentation de la marque Tom & Zoé

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Tom & Zoé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Tom & Zoé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom & Zoé est expirée depuis le 27 septembre 2023.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIZE WATCH , MISTER LICENCE , LILY COOK , VICES ET VERSA , YOU SPORT ULTIMATE , CMP - PARIS , BE MIX , D. KO K. DO , CREATEUR DE GENIE , CMP


CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils pour l'allaitement ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; sucettes [tétines] ; anneaux de dentition comportant un hochet ; appareils de massage ; ceintures de grossesse ; étiquettes indicatrices de température, à usage médical ; matelas pour l'accouchement ; tire-lait ; thermomètres à usage médical ; flacons de conservation du lait maternel à usage médical.

Meubles ; armoires ; berceaux ; berceuses [meubles] ; commodes ; bois de lit ; chaises hautes pour enfants ; vitrines [meubles] ; chaises [sièges] ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; coffres non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; lits pour nourrissons ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; toises ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de grossesse ; oreillers d'allaitement ; balancelles suspendues pour porches ; bancs [meubles] ; barrières de lits ; barrières de sécurité métalliques ou non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; cadres photos ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes [meubles] ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; mannequins ; mannes [paniers] ; miroirs [glaces] ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; crochets de portemanteaux non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges de baignoire portatifs ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tabourets ; tapis de change pour bébés ; tapis de sol pour coucher les enfants ; trotteurs pour enfants ; tours de lits d'enfants.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; baignoires portatives pour bébé ; chauffe biberons non électriques ; récipients à boire ; bols ; brosses à dents ; chausse-pieds ; ustensiles cosmétiques ; éponges de toilette ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaire de toilette ; boîte à savon ; récipients calorifuge ; verres à boire ; ustensiles de toilette ; brosses à cheveux ; corbeilles à usage domestique ; étuis à brosses à dents ; étuis pour peignes ; peignes ; pots ; pots pour enfants ; pots de chambre ; vaisselle ; verres [récipients] ; flacons de conservation du lait maternel à usage médical.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; gants de toilette ; housse d'oreillers ; ciels de berceau ; couvertures pour bébés ; couvertures pour enfants ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; linge de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes de bain à capuche ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis pour le change du bébé, autres qu'en papier ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; bavettes autres qu'en papier pour la régurgitation du bébé.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; blouses ; bretelles ; casquettes ; robe de chambre ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; culottes ; culottes pour bébés ; justaucorps ; pyjamas ; tee-shirts ; chapeaux ; articles de chapellerie pour enfants ; articles vestimentaires, chaussures et articles de chapellerie pour bébés et tout-petits ; bandeaux de grossesse [habillement] ; barboteuses ; bas pour bébés ; bavoirs non en papier ; bodies pour bébés ; body [justaucorps] ; bonneterie ; chandails ; chaussons de bébés ; layettes ; lingerie de grossesse ; robes de grossesse ; tricots [vêtements].

Jeux ; jouets ; articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes ; jeux d'anneaux ; ballons de jeu ; marionnettes ; mobiles [jouets] ; peluches [jouets] ; poupées ; balles de jeu ; biberons de poupées ; blocs de construction [jouets] ; boules de jeu ; brassards de natation ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; chambres de poupées ; chevaux à bascule [jouets] ; hochets ; jeux de construction ; lits de poupées ; maisons de poupées ; ours en peluche ; puzzles ; toupies [jouets] ; toboggan [jeu] ; trampolines ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées.