Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM ET SES Z AMIS
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4216912
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
TOM ET SES Z AMIS de CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Présentation de la marque TOM ET SES Z AMIS

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM ET SES Z AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TOM ET SES Z AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM ET SES Z AMIS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIZE WATCH , MISTER LICENCE , LILY COOK , VICES ET VERSA , YOU SPORT ULTIMATE , CMP - PARIS , BE MIX , D. KO K. DO , CREATEUR DE GENIE , CMP


CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337


MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Appareils pour l'allaitement ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; sucettes [tétines] ; anneaux de dentition comportant un hochet ; appareils de massage ; ceintures de grossesse ; étiquettes indicatrices de température, à usage médical ; matelas pour l'accouchement ; tire-lait ; thermomètres à usage médical ; flacons de conservation du lait maternel à usage médical ;

Meubles ; armoires ; berceaux ; berceuses [meubles] ; commodes ; bois de lit ; chaises hautes pour enfants ; vitrines [meubles] ; chaises [sièges] ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; coffres non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; lits pour nourrissons ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; toises ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de grossesse ; oreillers d'allaitement ; balancelles suspendues pour porches ; bancs [meubles] ; barrières de lits ; barrières de sécurité métalliques ou non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; cadres photos ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes [meubles] ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; mannequins ; mannes [paniers] ; miroirs [glaces] ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; crochets de portemanteaux non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges de baignoire portatifs ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tabourets ; tapis de change pour bébés ; tapis de sol pour coucher les enfants ; trotteurs pour enfants ; tours de lits d'enfants ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; baignoires portatives pour bébé ; chauffe biberons non électriques ; récipients à boire ; bols ; brosses à dents ; chausse-pieds ; ustensiles cosmétiques ; éponges de toilette ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaire de toilette ; boîte à savon ; récipients calorifuge ; verres à boire ; ustensiles de toilette ; brosses à cheveux ; corbeilles à usage domestique ; étuis à brosses à dents ; étuis pour peignes ; peignes ; pots ; pots pour enfants ; pots de chambre ; vaisselle ; verres [récipients] ; flacons de conservation du lait maternel à usage non médical ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; gants de toilette ; housse d'oreillers ; ciels de berceau ; couvertures pour bébés ; couvertures pour enfants ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; linge de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes de bain à capuche ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis pour le change du bébé, autres qu'en papier ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; bavettes autres qu'en papier pour la régurgitation du bébé ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; blouses ; bretelles ; casquettes ; robe de chambre ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; culottes ; culottes pour bébés ; justaucorps ; pyjamas ; tee-shirts ; chapeaux ; articles de chapellerie pour enfants ; articles vestimentaires, chaussures et articles de chapellerie pour bébés et tout-petits ; bandeaux de grossesse [habillement] ; barboteuses ; bas pour bébés ; bavoirs non en papier ; bodies pour bébés ; body [justaucorps] ; bonneterie ; chandails ; chaussons de bébés ; layettes ; lingerie de grossesse ; robes de grossesse ; tricots [vêtements] ;

Jeux ; jouets ; marionnettes ; mobiles [jouets] ; peluches [jouets] ; poupées ; biberons de poupées ; blocs de construction [jouets] ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; chambres de poupées ; chevaux à bascule [jouets] ; hochets ; jeux de construction ; lits de poupées ; maisons de poupées ; ours en peluche ; puzzles ; toupies [jouets] ; toboggan [jeu] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées.