Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COUSUS MAIN
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4095920
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
LES COUSUS MAIN de CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Présentation de la marque LES COUSUS MAIN

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COUSUS MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LES COUSUS MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUSUS MAIN arrivera à expiration en date du 5 juin 2024.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIZE WATCH , MISTER LICENCE , LILY COOK , VICES ET VERSA , YOU SPORT ULTIMATE , CMP - PARIS , BE MIX , D. KO K. DO , CREATEUR DE GENIE , CMP


CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651266 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664553 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Joaillerie ; articles de bijouterie ; articles de bijouterie en matières plastiques ; horlogerie ; bague [bijouterie] ; coffret à bijoux ; boitiers de montre ; boucles d'oreille [bijouterie] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montre ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; épingles de cravates ; écrins ; horloges ; montres ; montres-bracelets ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; strass ;

Sacs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir, matières textiles ou filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages ; sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie] ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; porte-documents ; étuis pour documents ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite professionnelles ; trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir ; peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir ; peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ;

Meubles ; meubles de bureau ; meubles gonflables ; meubles métalliques ; paravents [meubles] ; tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ; boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; fauteuils ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; anneaux de rideaux ; patères de rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits d'ébénisterie ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, mobiles pour la décoration, boîtes et cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bustes pour tailleurs ; mannequins ; métiers à broder ; paniers non métalliques ; tables à dessin ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique, ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; appareils pour le démaquillage ; assiettes ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; casseroles ; corbeilles à usage domestique ; éponges de toilette ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; filtres à café non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; pots ; rouleaux à pâtisserie ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tasses ; théières ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;

Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas (étoffe) ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise (étoffe) ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés (textile) ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; rideaux de douche ;

Aiguilles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à repriser ; aiguilles à tricoter ; aiguilles pour machines à coudre ; aiguilliers ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie à l'exception des fils ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; baleines de corsets ; agrafes de corsets ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; boîtes à couture ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; boutons ; boutons-pression ; bracelets pour remonter les manches ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; chiffres ou lettres pour marquer le linge ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; crochets [mercerie] ; dés à coudre ; épaulettes pour vêtements ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; faux ourlets ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; motifs à appliquer [mercerie] ; noeuds décoratifs en matières textiles ; oeillets pour vêtements ; oeillets [articles de mercerie] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; pelotes d'aiguilles ; perles autres que pour la confection de bijoux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; ruches [habillement] ; volants de robes.