Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORUS
CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE COMATEC

Numéro de dépôt :
96604939
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque CORUS

Déposée le 9 janvier 1996 par CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE COMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE COMATEC, domicilié(e) 49/53 Boulevard de Charonne, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORUS est expirée depuis le 9 janvier 2006.

CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE COMATEC a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VIVRE DANS UN MONDE PLUS PROPRE , C COMATEC


CONSORTIUM DE MAINTENANCE ET DE TECHNOLOGIE COMATEC - 49/53 Boulevard de Charonne, 75011 PARIS - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

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