Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
/
UN JOUR DE FRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

UN JOUR DE FRUITS
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3494204
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
UN JOUR DE FRUITS de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque UN JOUR DE FRUITS

Déposée le 12 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN JOUR DE FRUITS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN JOUR DE FRUITS est expirée depuis le 12 avril 2017.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Produits de l'imprimerie ; prospectus ; affichettes ; affiches ayant la forme d'un kakémono ; set de plateaux repas en papier ou en carton ; calendrier ; livres de recettes ; cahiers de recettes ; brochures ; linge de table en papier ; serviette en papier ; menu en papier ou en carton ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Services de promotion, d'animation commerciale dans le domaine de la restauration, de la promotion de produits alimentaires ; organisation d'évènements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de restauration (alimentation) ; services d'information, de conseils en matière de restauration et de produits alimentaires ; services de bars, traiteurs ; services hôteliers.