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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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TOUCHE DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHE DE FRUITS
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3241539
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013
TOUCHE DE FRUITS de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque TOUCHE DE FRUITS

Déposée le 13 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUCHE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOUCHE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE DE FRUITS est expirée depuis le 13 août 2013.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 29 octobre 2003 - retrait partiel n°380389 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, salades de fruits, conserves de fruits, compotes de fruits, produits laitiers à base de fruits.