Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST MAMET Mes fruits à croquer
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4082352
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
ST MAMET Mes fruits à croquer de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET Mes fruits à croquer

Déposée le 8 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ST MAMET Mes fruits à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET Mes fruits à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET Mes fruits à croquer arrivera à expiration en date du 8 avril 2024.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; en-cas à base de fruits ; tranches de fruits ; zestes de fruits.