ST MAMET LE FRUIT SALAD ANANAS
Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT SALAD ANANAS
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT SALAD ANANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST MAMET LE FRUIT SALAD ANANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022314.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT SALAD ANANAS est expirée depuis le 24 juillet 2023.
CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29