ST MAMET LE FRUIT PLAISIR DE FRUITS
Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT PLAISIR DE FRUITS
Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT PLAISIR DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ST MAMET LE FRUIT PLAISIR DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829292.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT PLAISIR DE FRUITS est expirée depuis le 6 mai 2021.
CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 17 mars 2016 - Constitution de gage n°665233 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17