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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS
CONSERVES FRANCE , Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3834393
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Boettcher domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT PAILLE POMME 100% FRUITS est expirée depuis le 25 mai 2021.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE , Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


Cabinet Boettcher - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au jus ; coulis de fruits ; compotes ;

Boissons de fruits non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.