Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
/
ST MAMET LE FRUIT FRUITS & JUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST MAMET LE FRUIT FRUITS & JUS
CONSERVES FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3615748
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
ST MAMET LE FRUIT FRUITS & JUS de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT FRUITS & JUS

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT FRUITS & JUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du mas Cheylon, BP 2022,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT FRUITS & JUS est expirée depuis le 4 décembre 2018.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société anonyme - 556 Chemin du mas Cheylon, BP 2022,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au jus ; coulis de fruits.