St MAMET DEPUIS 1953
Présentation de la marque St MAMET DEPUIS 1953
Déposée le 20 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « St MAMET DEPUIS 1953 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque St MAMET DEPUIS 1953 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St MAMET DEPUIS 1953 est expirée depuis le 20 mai 2024.
CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29
Inscription le 14 mars 2016 - Constitution de gage n°664697 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Inscription le 25 septembre 2018 - Constitution de gage n°734676 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-25
Inscription le 28 janvier 2019 - Constitution de gage n°746976 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28