Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARONELLA
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1261633
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque MARONELLA

Déposée le 17 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARONELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2252076) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252076) - 75008 - France.

La marque MARONELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque MARONELLA est expirée depuis le 4 novembre 2013.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2252076) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252076) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2003 n°2252076 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2029429 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382104 - Publication au BOPI 2003-11-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves), pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.