CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4105428
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2024
Présentation de la marque LES BERLINGOS' ANIMOS CIRCUS
Déposée le 15 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES BERLINGOS' ANIMOS CIRCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque LES BERLINGOS' ANIMOS CIRCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ;
Biscuits ; pâtisseries ; gâteaux ; confiseries ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, de café ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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