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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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LE GRAND MELANGE DE D'AUBERI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND MELANGE DE D'AUBERI
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677266
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2011

Présentation de la marque LE GRAND MELANGE DE D'AUBERI

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND MELANGE DE D'AUBERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon, 30000 NIMES (dossier no 2192066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2192066) - France.

La marque LE GRAND MELANGE DE D'AUBERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND MELANGE DE D'AUBERI est expirée depuis le 1 juillet 2011.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon, 30000 NIMES (dossier no 2192066) - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2192066) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192066 - Publication au BOPI 2001-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 15 juin 2004 - Changement d'adresse n°394585 - Publication au BOPI 2004-06-15

Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394584 - Publication au BOPI 2004-06-15

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285383 - Publication au BOPI 1999-09-27

Café sous toutes ses formes, cafés soluble, extrait de café