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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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DUCHESSE DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE BOURGOGNE
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1481927
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018

Présentation de la marque DUCHESSE DE BOURGOGNE

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE DE BOURGOGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2377846) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2377846) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHESSE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 5 août 2018.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES (dossier no 2377846) - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2377846) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation n°2120250 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 7 février 1996 - Transmission de propriété n°197194 - Publication au BOPI 1996-02-07

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377846 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, biscuits, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, pâtes de fruits, miel, sirop de mélasse, chocolats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.