Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CROC'POTES
CONSERVES FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3983800
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CROC\'POTES de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque CROC'POTES

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC'POTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du mas de Cheylon, BP 2022 - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA


CONSERVES FRANCE, Société anonyme - 556 Chemin du mas de Cheylon, BP 2022 - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 22 mai 2013 - Retrait total n°601329 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ;

Biscuits ; pâtisseries ; gâteaux ; confiseries ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, de café ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.