LES MOUETTES D'ARVOR
Présentation de la marque LES MOUETTES D'ARVOR
Déposée le 10 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE GONIDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOUETTES D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MOUETTES D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MOUETTES D'ARVOR est expirée depuis le 10 novembre 2023.
CONSERVERIE GONIDEC a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250963 - Publication au BOPI 2003-10-09
Renouvellement sans limitation n°2024611 - Publication au BOPI 1993-48
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539737 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23