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Marques déposées par Conservatoire du littoral
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Château de la Moutte
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Château de la Moutte
Conservatoire du littoral

Numéro de dépôt :
4495290
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Château de la Moutte de Conservatoire du littoral

Présentation de la marque Château de la Moutte

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par Conservatoire du littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de la Moutte »

Le déposant est Conservatoire du littoral domicilié(e) La Corderie royale - 17306 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE DU LITTORAL, Madame Mélanie MOTILLON domicilié(e) La Corderie royale - 17306 - ROCHEFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Conservatoire du littoral a également déposé les autres marques suivantes : Visiolittoral, visiolittoral, Visio littoral, VISIO LITTORAL, VISIOLITTORAL , Abbaye de Beauport , Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières


Conservatoire du littoral - La Corderie royale - 17306 - ROCHEFORT - France


CONSERVATOIRE DU LITTORAL, Madame Mélanie MOTILLON - La Corderie royale - 17306 - ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 19 février 2019 - Retrait total n°749398 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-19

Miel ; moutarde ; vinaigre ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.