Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES
Conseil général des Hautes-Alpes, Collectivité territoriale Conseil général du Vaucluse, Collectivité territoriale Conseil général du Var, Collectivité territoriale Conseil général des Bouches du Rhône, Collectivité territoriale Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3660428
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES
Déposée par voie électronique le 26 juin 2009 par Conseil général des Hautes-AlpesTODO, Conseil général du VaucluseTODO, Conseil général du VarTODO, Conseil général des Bouches du RhôneTODO, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES »
Les déposants sont Conseil général des Hautes-AlpesTODO domicilié(e) Place St Arnoux BP 159 05008 GAP Cedex - France, Conseil général du VaucluseTODO domicilié(e) 4, place Viala 84909 AVIGNON Cedex 09 - France, Conseil général du VarTODO domicilié(e) 390, avenue des Lices 83076 TOULON Cedex - France, Conseil général des Bouches du RhôneTODO domicilié(e) 52, avenue St Just 13256 MARSEILLE Cedex 20 - France, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO domicilié(e) 27 Place Jules Guesde - 13481 - Marseille Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury 1330, rue Guillibert de la Lauzière 13856 Aix-en-Provence Cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseil général des Hautes-Alpes, Collectivité territoriale - Place St Arnoux BP 159 05008 GAP Cedex - France
Conseil général du Vaucluse, Collectivité territoriale - 4, place Viala 84909 AVIGNON Cedex 09 - France
Conseil général du Var, Collectivité territoriale - 390, avenue des Lices 83076 TOULON Cedex - France
Conseil général des Bouches du Rhône, Collectivité territoriale - 52, avenue St Just 13256 MARSEILLE Cedex 20 - France
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité territoriale - 27 Place Jules Guesde - 13481 - Marseille Cedex - France
GPI & Associés - EuroParc de Pichaury 1330, rue Guillibert de la Lauzière 13856 Aix-en-Provence Cedex 3 - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 27 août 2009 - Retrait total n°505008 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, brochures, journaux, livres, prospectus, revues (périodiques), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; instruments d'écriture ; photographies ; cartes postales ; cartes géographiques ;
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, serviettes (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, porte-cartes, bourses, étuis pour clés, sacs à main, sacs d'épaule, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, trousses de voyage, sacs de voyage ; parapluies ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; promotion touristique ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; études de marché ; recherche de marché ; prévisions économiques ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement.
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