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Marques déposées par la société CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES
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PAYS D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS D'AZUR
CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES

Numéro de dépôt :
92430551
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2002

Présentation de la marque PAYS D'AZUR

Déposée le 6 août 1992 par la société CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYS D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES domicilié(e) B.P. 7, 06201 NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service de la Communication CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES - France.

La marque PAYS D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS D'AZUR est expirée depuis le 6 août 2002.

CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : C.I.C.A. CENTRE INTERNATIONAL DE COMMUNICATION AVANCEE , TELE VILLAGE , CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES , C.I.C.A. CENTRE INTERNATIONAL DE COMMUNICATION AVANCEE , TELECICA , ESOPE , GITES DU MERCANTOUR , TELE-BOURG , CONSEIL GENERAL ALPES MARITIMES AM , TAM TRANSPORTS ALPES-MARITIMES


CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES - B.P. 7, 06201 NICE CEDEX 3 - France - SIREN 220600019


Service de la Communication CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Papier carton et produits en ces matières. non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures: photographies: papeterie: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménaqe; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils): matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.Recherche scientifique et industrielle programmation pour ordinateurs; Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.