Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CONFORT
CONRAD Jean Marc

Numéro de dépôt :
98756519
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque ESPACE CONFORT

Déposée le 26 octobre 1998 par CONRAD Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est CONRAD Jean Marc, domicilié(e) 60, rue du Chateau d'eau, 77580 VOULANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CONRAD Jean Marc - France.

La marque ESPACE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CONFORT est expirée depuis le 26 octobre 2008.

CONRAD Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS ECO , SUD-IMMO , COMMERCE-IMMO , SUPERCHAUSS , VERANDALIANCE


CONRAD Jean Marc - 60, rue du Chateau d'eau, 77580 VOULANGIS - France


Monsieur CONRAD Jean Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vérandas aluminium Menuiseries aluminium (portes et fenêtres) Stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).