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Marques déposées par CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX
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CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO
CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX

Numéro de dépôt :
4346346
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO de CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX

Présentation de la marque CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLEY HANNOUN domicilié(e) 147 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France.

La marque CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - NATIONAL CONGRESS OF WESTERN ARMENIANS - CNAO arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX a également déposé les autres marques suivantes : CNAO -LIPAM


CONGRES NATIONAL DES ARMENIENS OCCIDENTAUX - 34 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


CHARLEY HANNOUN - 147 Avenue de Malakoff - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 5 août 2020 - Rejet partiel n°792125 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière d'éducation  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; production de films cinématographiques  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.