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Marques déposées par CONGES Franck
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CHATEAU HAUT-NICOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-NICOT
CONGES Franck

Numéro de dépôt :
1600669
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-NICOT

Déposée le 29 juin 1990 par CONGES Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-NICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONGES Franck, domicilié(e) 546 NICOT, 33760 ESCOUSSANS (dossier no 2177235) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONGES Franck domicilié(e) (dossier no 2177235) - France.

La marque CHATEAU HAUT-NICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-NICOT est expirée depuis le 29 juin 2010.


CONGES Franck - 546 NICOT, 33760 ESCOUSSANS (dossier no 2177235) - France


CONGES Franck - (dossier no 2177235) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2177235 - Publication au BOPI 2000-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT NICOT