Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANÈTE SOLIDAIRE
CONGE SOLIDAIRE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3257387
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
PLANÈTE SOLIDAIRE de CONGE SOLIDAIRE

Présentation de la marque PLANÈTE SOLIDAIRE

Déposée le 12 novembre 2003 par l'association loi 1901 CONGE SOLIDAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANÈTE SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CONGE SOLIDAIRE domicilié(e) 78 AVE DE LA REPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 095 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONGE SOLIDAIRE ERIC EUSTACHE domicilié(e) 78 AVE DE LA REPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque PLANÈTE SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANÈTE SOLIDAIRE est expirée depuis le 12 novembre 2013.


CONGE SOLIDAIRE ASSOCIATION LOI 1901 - 78 AVE DE LA REPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 433095718


CONGE SOLIDAIRE ERIC EUSTACHE - 78 AVE DE LA REPUBLIQUE,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Recrutement de bénévoles pour participer à des programmes de recherche – recrutement de bénévoles pour dispenser des formations. Télécommunications. Emmissions radiophoniques ou télévisées. Transport. Organisation de voyages – information en matière de transport – réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels de pensions). Education, formation. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Activités culturelles, production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducatifs, divertissement). Education à la recherche et à l'environnement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.