Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMPER OPERANS
Numéro de dépôt :
968734
Date de dépôt :
27/09/1976
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque SEMPER OPERANS
Déposée le 27 septembre 1976 par Confrérie de Saint-Eloi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « SEMPER OPERANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEMPER OPERANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SEMPER OPERANS est expirée depuis le 27 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537