Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SISSY
Numéro de dépôt :
1394613
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
28/01/1997
Présentation de la marque SISSY
Déposée le 28 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE OUTSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « SISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISSY est expirée depuis le 28 janvier 1997.
CONFISERIE OUTSI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30