Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CROIX DOR
Numéro de dépôt :
1143527
Date de dépôt :
17/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CROIX DOR
Déposée le 17 juillet 1980 par Confiserie OUTSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROIX DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CROIX DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Confiserie OUTSI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°43208 - Publication au BOPI 1980-059