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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES
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LE COLIS VOSGIEN - CDVH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COLIS VOSGIEN - CDVH
SARL CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES SARL

Numéro de dépôt :
97701287
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque LE COLIS VOSGIEN - CDVH

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COLIS VOSGIEN - CDVH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES domicilié(e) Lieudit Habeaurupt PLAINFAING, 88230 FRAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 571 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique PIERSON AUDIT CONSEIL DEFENSE "A.C.D." - France.

La marque LE COLIS VOSGIEN - CDVH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLIS VOSGIEN - CDVH est expirée depuis le 22 octobre 2007.

CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CDHV , LE COLIS VOSGIEN , CDHV , CDHV CONFISERIE DES HAUTES VOSGES PLAINFAING , CDHV , LE COLIS VOSGIEN


SARL CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES SARL - Lieudit Habeaurupt PLAINFAING, 88230 FRAIZE - France - SIREN 333571338


Maître Dominique PIERSON AUDIT CONSEIL DEFENSE "A.C.D." - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Confiserie Sirop pour boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.