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Marques déposées par CONFISERIE CHOCOLATERIE DU COTEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFISERIE CHOCOLATERIE DU COTEAU

Numéro de dépôt :
1003876
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1976 par CONFISERIE CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFISERIE CHOCOLATERIE DU COTEAU, domicilié(e) société anonyme, 5, place Pincourt, LE COTEAU (Loire). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003876.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 1986.

CONFISERIE CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : MYDIA , LUMILLOTES REVILLON , TOCADES , TRUFFONETTE , FRAIZOTTI , EUREKA , KATMANDOU , VAMPI CROCK , FRAIZOTTI , TERRYBON


CONFISERIE CHOCOLATERIE DU COTEAU - société anonyme, 5, place Pincourt, LE COTEAU (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Papillotes.