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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIANCE IMMO SUD
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CONFIANCE IMMO . SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIANCE IMMO . SUD
CONFIANCE IMMO SUD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3140876
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2012
CONFIANCE IMMO . SUD de CONFIANCE IMMO SUD

Présentation de la marque CONFIANCE IMMO . SUD

Déposée le 7 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIANCE IMMO SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIANCE IMMO . SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIANCE IMMO SUD domicilié(e) 15 GRAND'RUE, 34920 LE CRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALTIER ANNE MARIE - France.

La marque CONFIANCE IMMO . SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIANCE IMMO . SUD est expirée depuis le 7 janvier 2012.


CONFIANCE IMMO SUD (S.A.R.L.) - 15 GRAND'RUE, 34920 LE CRES - France


GALTIER ANNE MARIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

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