Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDIFRESH FRANCE
/
SAVEURS DES TERROIRS D'AUVERGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DES TERROIRS D'AUVERGNE
CONDIFRESH FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99789221
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2029

Présentation de la marque SAVEURS DES TERROIRS D'AUVERGNE

Déposée le 22 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CONDIFRESH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DES TERROIRS D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDIFRESH FRANCE domicilié(e) Rue Chappe, ZI du Brezet - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SAVEURS DES TERROIRS D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DES TERROIRS D'AUVERGNE arrivera à expiration en date du 22 avril 2029.


CONDIFRESH FRANCE, Société anonyme - Rue Chappe, ZI du Brezet - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 866200546


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405709 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711004 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Ails, oignons, échalottes en provenance d'Auvergne Le conditionnement desdits produits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.