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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Concept Accessibilité
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A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES
Concept Accessibilité, SARL

Numéro de dépôt :
4352320
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES de Concept Accessibilité

Présentation de la marque A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Concept Accessibilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Concept Accessibilité domicilié(e) 63 rue de bourgogne - 51350 - cormontreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Concept Accessibilité, Mme. stephanie maillard domicilié(e) 63 RUE de bourgogne - 51350 - CORMONTREUIL - France.

La marque A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CONCEPT ACCESSIBILITE SALLE DE BAINS ERGONOMIQUE AMENAGEMENT INTERIEUR DOMOTIQUE SECURITE FACILITE D ACCES arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


Concept Accessibilité, SARL - 63 rue de bourgogne - 51350 - cormontreuil - France


SARL Concept Accessibilité, Mme. stephanie maillard - 63 RUE de bourgogne - 51350 - CORMONTREUIL - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation et pose de salle de bain ergonomique ; installation et pose d'aménagement intérieur ; installation et pose de domotique et de système de sécurité ; installation de matériel pour la facilité d'accès ; installation et pose électricité ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de démontage ; travaux d'électricité.