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Marques déposées par COMTESSE DU BARRY
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INCOMTESSETABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INCOMTESSETABLE
COMTESSE DU BARRY

Numéro de dépôt :
4436194
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
INCOMTESSETABLE de COMTESSE DU BARRY

Présentation de la marque INCOMTESSETABLE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par COMTESSE DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INCOMTESSETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est COMTESSE DU BARRY domicilié(e) route du Touget - 32200 - GIMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique, Monsieur Bernard BUGAT domicilié(e) route de Saint Sever - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque INCOMTESSETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOMTESSETABLE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

COMTESSE DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : SHOT DE CAVIAR COMTESSE DU BARRY 15 g CAVIAR DE FRANCE , LES EGOÏSTES , Traditions et Equilibre , COMTESSE DU BARRY , Comtesse du Barry , Les insouciants , COMTESSE DU BARRY , Les éphémères , COMTESSE DU BARRY , COMTESSE DU BARRY


COMTESSE DU BARRY - route du Touget - 32200 - GIMONT - France


MAISADOUR, service juridique, Monsieur Bernard BUGAT - route de Saint Sever - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou sur internet de produits alimentaires, boissons et services de restauration ; services de vente au détail de produits alimentaires et boissons et services de restauration au moyen d'un abonnement annuel permettant au client de recevoir à des échéances diverses les produits ; services de vente au détail de produits alimentaires, boissons et restauration par des cartes de fidélité. Services d'importation, exportation, promotion de produits alimentaires, boissons et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de produits alimentaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité, service de publicité en ligne, par correspondance ;

Services de restauration.