Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER D'ASIE
COMTE Michel

Numéro de dépôt :
3259033
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2013
ATELIER D\'ASIE de COMTE Michel

Présentation de la marque ATELIER D'ASIE

Déposée le 18 novembre 2003 par COMTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER D'ASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est COMTE Michel domicilié(e) 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COMTE domicilié(e) 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

La marque ATELIER D'ASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER D'ASIE est expirée depuis le 18 novembre 2013.

COMTE Michel a également déposé les autres marques suivantes : ITINERANCES , L'ART DU BUDDHA


COMTE Michel - 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Michel COMTE - 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues et figurines (statuettes) en bois ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; vaisselliers, vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) non électriques, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou imitation de cuir. Ceintures (habillement), foulards, chaussons, chaussures de plage, pareos, sarongs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.