Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES MILLE ET UNE NUITS
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
93467022
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque VIN DES MILLE ET UNE NUITS

Déposée le 1 avril 1993 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VIN DES MILLE ET UNE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de St Gilles, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles CLEMENDOT CABINET FIDAL - France.

La marque VIN DES MILLE ET UNE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES MILLE ET UNE NUITS est expirée depuis le 1 avril 2003.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de St Gilles, 30900 NIMES - France


Monsieur Gilles CLEMENDOT CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vins, Boissons alcooliques