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Marques déposées par COMTE Chantal
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" SUBLIMATION "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" SUBLIMATION "
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
98767186
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque " SUBLIMATION "

Déposée le 23 décembre 1998 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " SUBLIMATION " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE, ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE GILLES CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - France.

La marque " SUBLIMATION " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SUBLIMATION " est expirée depuis le 23 décembre 2008.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE, ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France


MAITRE GILLES CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation) Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.