Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMTE Chantal
/
"NOTES DE COEUR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NOTES DE COEUR"
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
98719364
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque "NOTES DE COEUR"

Déposée le 30 janvier 1998 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "NOTES DE COEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU, DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE, ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE GILLES CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - France.

La marque "NOTES DE COEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NOTES DE COEUR" est expirée depuis le 30 janvier 2008.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - VILLA LOU CAIOU, DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE, ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France


MAITRE GILLES CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.