Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITES BOUFFES
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
96632183
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque LES P'TITES BOUFFES

Déposée le 18 juin 1996 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES P'TITES BOUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE GILLES CLEMENDOT - France.

La marque LES P'TITES BOUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France


MAITRE GILLES CLEMENDOT - France


Inscription le 18 décembre 1996 - Retrait partiel n°210387 - Publication au BOPI 1996-12-18

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.