Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES VINS
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
99823776
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/11/2019

Présentation de la marque LE JARDIN DES VINS

Déposée le 4 novembre 1999 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE JARDIN DES VINS »

Le déposant est COMTE Chantal domicilié(e) Domaine du Chateau de la Tuilerie Route de Saint-Gilles - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) 125 rue de l'Hostellerie BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN DES VINS est expirée depuis le 4 novembre 2019.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS » , « LA TOUR DE L'OR »


COMTE Chantal - Domaine du Chateau de la Tuilerie Route de Saint-Gilles - 30900 - NIMES - France


CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - 125 rue de l'Hostellerie BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418018 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Vins d'appellation d'origine. Restauration (alimentation). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.