Déposée le 4 novembre 1999 par COMTE Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « LE JARDIN DES VINS »
Le déposant est COMTE Chantal domicilié(e) Domaine du Chateau de la Tuilerie Route de Saint-Gilles - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) 125 rue de l'Hostellerie BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTE Chantal - Domaine du Chateau de la Tuilerie Route de Saint-Gilles - 30900 - NIMES - France
CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - 125 rue de l'Hostellerie BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418018 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14
Vins d'appellation d'origine. Restauration (alimentation). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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