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Marques déposées par COMTE Chantal
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LE CLOS D'EOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS D'EOLE
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
99807953
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque LE CLOS D'EOLE

Déposée le 23 juillet 1999 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE CLOS D'EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE, ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE GILLES CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - France.

La marque LE CLOS D'EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS D'EOLE est expirée depuis le 23 juillet 2009.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE, ROUTE DE SAINT GILLES, 30900 NIMES - France


MAITRE GILLES CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.