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Marques déposées par COMTE CHANTAL
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« L'UN DES SENS »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« L'UN DES SENS »
COMTE CHANTAL

Numéro de dépôt :
3262530
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
« L\'UN DES SENS » de COMTE CHANTAL

Présentation de la marque « L'UN DES SENS »

Déposée le 8 décembre 2003 par COMTE CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « L'UN DES SENS » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est COMTE CHANTAL domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

La marque « L'UN DES SENS » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « L'UN DES SENS » est expirée depuis le 8 décembre 2013.

COMTE CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « LA TOUR DE L'OR »


COMTE CHANTAL - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Services de restauration, de bars, de traiteurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.