Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES VINS ET DES SIGNES
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
92416233
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque DES VINS ET DES SIGNES

Déposée le 10 avril 1992 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DES VINS ET DES SIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) Villa Lou Caiou Domaine du Chateau de la Tuilerie, Route de St Gilles, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles CLEMENDOT CABINET FIDAL - France.

La marque DES VINS ET DES SIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES VINS ET DES SIGNES est expirée depuis le 10 avril 2002.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE , BISOUS


COMTE Chantal - Villa Lou Caiou Domaine du Chateau de la Tuilerie, Route de St Gilles, 30900 NIMES - France


Monsieur Gilles CLEMENDOT CABINET FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Boissons alcooliques Restauration

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.