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Marques déposées par COMTE CHANTAL
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CC Chantal Comte
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CC Chantal Comte
COMTE CHANTAL

Numéro de dépôt :
98723116
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/03/2028

Présentation de la marque CC Chantal Comte

Déposée le 4 mars 1998 par COMTE CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CC Chantal Comte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est COMTE CHANTAL domicilié(e) CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme COMTE CHANTAL domicilié(e) CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France.

La marque CC Chantal Comte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CC Chantal Comte arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

COMTE CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS » , « LA TOUR DE L'OR »


COMTE CHANTAL - CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France


Mme COMTE CHANTAL - CHEMIN DE LA TUILERIE - 30900 - NIMES - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361251 - Publication au BOPI 2008-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660814 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-10-03

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.