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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES
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SAVEURS DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DU TERROIR
COMPTOIRS MODERNES, société anonyme

Numéro de dépôt :
97709296
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2027

Présentation de la marque SAVEURS DU TERROIR

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAVEURS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1 Place du Gue de Maulny - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SAVEURS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DU TERROIR arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD BURGER , SABLEBEL , NATURE BIO , COMOD LA VIE DU BON COTE , ACTILUS , GOULOU , CHAIS DU RÉAU , C O D , MAYOR , MANOR


COMPTOIRS MODERNES, société anonyme - 1 Place du Gue de Maulny - 72000 - LE MANS - France - SIREN 575450317


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356403 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 7 novembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463650 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664285 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.