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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS
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PAUL EUGENE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAUL EUGENE
COMPTOIR VINICOLE CALADOIS SARL

Numéro de dépôt :
98761397
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque PAUL EUGENE

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « PAUL EUGENE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) ETS PIERRE DUPOND, 235 RUE DE THIZY, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPTOIR VINICOLE CALADOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLIE , FARCEUR , JOVIAL , JARLOTIS , LA VOISINEE , VILON , LA RENOMMEE , VINCENT LECEP , CLAUDE SARMENT , TERRE ET SOLEIL


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS SARL - ETS PIERRE DUPOND, 235 RUE DE THIZY, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 775644909


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS SARL - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340628 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vins AOC.