Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOURIS
COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.

Numéro de dépôt :
97665980
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque CHAMOURIS

Déposée le 20 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHAMOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 339, Rue de Thizy B.P. 79, 69653 VILLEFRANCHE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. ETS PIERRE DUPOND - France.

La marque CHAMOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOURIS est expirée depuis le 20 février 2007.

COMPTOIR VINICOLE CALADOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLIE , FARCEUR , JOVIAL , JARLOTIS , LA VOISINEE , VILON , LA RENOMMEE , VINCENT LECEP , CLAUDE SARMENT , TERRE ET SOLEIL


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. - 339, Rue de Thizy B.P. 79, 69653 VILLEFRANCHE CEDEX - France - SIREN 775644909


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. ETS PIERRE DUPOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

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