Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOXSAINER
Comptoir Lyon-Alemand Louyot

Numéro de dépôt :
957523
Date de dépôt :
03/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOXSAINER

Déposée le 3 juin 1976 par Comptoir Lyon-Alemand Louyot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOXSAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comptoir Lyon-Alemand Louyot domicilié(e) (soc. an.), 13 rue de Montmorency, Paris. - France.

La marque TOXSAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOXSAINER est expirée depuis le 3 juin 1986.

Comptoir Lyon-Alemand Louyot a également déposé les autres marques suivantes : ARGELEC , ALCLA , PLATINEL , DEVICLA , PLATINART , PLATINIEN , ZERCLAM , (Marque figurative) , STADEN , DENTOZAN


Comptoir Lyon-Alemand Louyot - (soc. an.), 13 rue de Montmorency, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Conteneurs, récipients en métal pour le transport de matières dangereuses.